Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT PALEOLITHIQUE
MASSE Fabrice José

Numéro de dépôt :
3200931
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
RESTAURANT PALEOLITHIQUE de MASSE Fabrice José

Présentation de la marque RESTAURANT PALEOLITHIQUE

Déposée le 17 décembre 2002 par MASSE Fabrice José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTAURANT PALEOLITHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est MASSE Fabrice José domicilié(e) 1, chemin des Oliviers,34170 Castelnau le lez - 34170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Masse domicilié(e) 1, chemin des Oliviers,34170 Castelnau le lez - 34170 - France.

La marque RESTAURANT PALEOLITHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT PALEOLITHIQUE est expirée depuis le 17 décembre 2012.

MASSE Fabrice José a également déposé les autres marques suivantes : Espace libre


MASSE Fabrice José - 1, chemin des Oliviers,34170 Castelnau le lez - 34170 - France


Fabrice Masse - 1, chemin des Oliviers,34170 Castelnau le lez - 34170 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376676 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Restauration (alimentation). Formation. Edition de livres, revues. Education. Divertissement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.