Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame MASSE Christine Mireille épouse MARTEL demeurant à PARIS 16ème
/
DOUCES VIOLENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCES VIOLENCES
Madame MASSE Christine Mireille épouse MARTEL demeurant à PARIS 16ème

Numéro de dépôt :
1311444
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1995
DOUCES VIOLENCES de MASSE Christine Mireille épouse MARTEL demeurant à PARIS 16ème

Présentation de la marque DOUCES VIOLENCES

Déposée le 4 juin 1985 par madame MASSE Christine Mireille épouse MARTEL demeurant à PARIS 16ème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCES VIOLENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MASSE Christine Mireille épouse MARTEL demeurant à PARIS 16ème domicilié(e) 3 rue Eugène Manuel. - France.

La marque DOUCES VIOLENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCES VIOLENCES est expirée depuis le 4 juin 1995.


Madame MASSE Christine Mireille épouse MARTEL demeurant à PARIS 16ème - 3 rue Eugène Manuel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Confiseries, Bougies.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.