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Marques déposées par MASSE Christel Mireille
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ISANAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISANAIS
MASSE Christel Mireille

Numéro de dépôt :
94517513
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque ISANAIS

Déposée le 21 avril 1994 par MASSE Christel Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est MASSE Christel Mireille, domicilié(e) Rue BAUDELAIRE, 13960 SAUSSET LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSE Christel - France.

La marque ISANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 22 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISANAIS est expirée depuis le 21 avril 2004.

MASSE Christel Mireille a également déposé les autres marques suivantes : PLUCK & PLUME


MASSE Christel Mireille - Rue BAUDELAIRE, 13960 SAUSSET LES PINS - France


MASSE Christel - France


Inscription le 20 décembre 1994 - RETRAIT PARTIEL n°179746 - Publication au BOPI 1994-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Bijouterie sacs en matières textiles Tissus non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de tables Vêtements, chaussures, chapellerie Coutures, découpage, broderie, teinture de tissus ou de vêtements

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.