Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MONTROYAL
Numéro de dépôt :
1489334
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
02/03/1997
Présentation de la marque LE MONTROYAL
Déposée le 2 mars 1987 par MASSARTIC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE MONTROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MONTROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONTROYAL est expirée depuis le 2 mars 1997.
MASSARTIC Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10