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Marques déposées par MASSARTIC Michel Viticulteur
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LE MONTROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONTROYAL
MASSARTIC Michel Viticulteur
MASSARTIC Jean-Claude Viticulteur

Numéro de dépôt :
99827831
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque LE MONTROYAL

Déposée le 26 octobre 1999 par MASSARTIC Michel Viticulteur et MASSARTIC Jean-Claude Viticulteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE MONTROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Les déposants sont MASSARTIC Michel Viticulteur, domicilié(e) Au Pont, 32250 MONTREAL du GERS - France et MASSARTIC Jean-Claude Viticulteur, domicilié(e) Au Pont, 32250 MONTREAL du GERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSARTIC Michel - France.

La marque LE MONTROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONTROYAL est expirée depuis le 26 octobre 2009.


MASSARTIC Michel Viticulteur - Au Pont, 32250 MONTREAL du GERS - France

MASSARTIC Jean-Claude Viticulteur - Au Pont, 32250 MONTREAL du GERS - France


MASSARTIC Michel - France


Demande de renouvellement le 30 septembre 2009 n°2419472 - Publication au BOPI 2009-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Inscription le 14 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°525631 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14

Boissons alcooliques : Vin, liqueurs, spiritueux Armagnac, floc de Gascogne, fruits à l'armagnac.