Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PERFUSION AERIENNE
MASSART HERVE

Numéro de dépôt :
1536567
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1999

Présentation de la marque LA PERFUSION AERIENNE

Déposée le 15 juin 1989 par MASSART HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PERFUSION AERIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSART HERVE, domicilié(e) 12 PLACE DU SANCERROIS, 78310 MAUREPAS - France.

La marque LA PERFUSION AERIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERFUSION AERIENNE est expirée depuis le 15 juin 1999.

MASSART HERVE a également déposé les autres marques suivantes : BILTI , PARFUM DE NUIT , S O S OREILLE , CHRONOTHERM , PARFUM DE NUIT , S O S PARAEENTESE , (Marque figurative) , R+ PULS , FRIGLOO , BAUME DE VENISE


MASSART HERVE - 12 PLACE DU SANCERROIS, 78310 MAUREPAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaire et veterinaires. Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle, de secours et dénseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.