Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MASSANE
MASSANE LOISIRS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3066896
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2030

Présentation de la marque DOMAINE DE MASSANE

Déposée le 15 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSANE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MASSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSANE LOISIRS domicilié(e) Domaine de Massane, 34670 BAILLARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, SARL, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 230 Avenue de l'Aube Rouge, L'AUBE ROUGE, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque DOMAINE DE MASSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE MASSANE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2030.

MASSANE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : BALNEOFORM' , ENTRE CAMARGUE ET MEDITERRANEE , GOLF DE MONTPELLIER MASSANE , MONTPELLIER MASSANE GOLF HOTEL SPA , MIC Montpellier International Club , VOTRE RESORT ENTRE CAMARGUE ET MEDITERRANEE , LES DRIVES DE CAMARGUE , MIG Montpellier International Golf , MASSANE RESORT ,


MASSANE LOISIRS, Société par actions simplifiée - Domaine de Massane, 34670 BAILLARGUES - France


CASSIOPI, SARL, Mme CORMIER Francoise - 230 Avenue de l'Aube Rouge, L'AUBE ROUGE, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450580 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765073 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Vêtements à savoir : chaussettes, chemises, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, tee-shirts, vestes ; casquettes, chapeaux, bonnets ; gants, ceintures ; chaussures;

Articles de sport à savoir : balles, clubs, gants et sacs de golf;

Exploitation de parcours de golf ; organisations de compétitions en matière de golf ; organisation et conduite de congrès, conférences et séminaires;

Services de bar, restauration et hôtellerie ; résidences hôtelières ; location de salles de réunion;

Salons de beauté.