Déposée le 15 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSANE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE MASSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSANE LOISIRS domicilié(e) Domaine de Massane,
34670 BAILLARGUES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, SARL,
Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 230 Avenue de l'Aube Rouge,
L'AUBE ROUGE,
34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France.
La marque DOMAINE DE MASSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :