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Marques déposées par monsieur MASSACRIER NICOLAS
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GREEN CARTRIDGE www.greencartridge.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN CARTRIDGE www.greencartridge.fr
M. MASSACRIER NICOLAS

Numéro de dépôt :
4063159
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2024
GREEN CARTRIDGE www.greencartridge.fr de MASSACRIER NICOLAS

Présentation de la marque GREEN CARTRIDGE www.greencartridge.fr

Déposée le 24 janvier 2014 par monsieur MASSACRIER NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GREEN CARTRIDGE www.greencartridge.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur MASSACRIER NICOLAS domicilié(e) 28 AVENUE DE L'EUROPE - 07100 - ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSACRIER NICOLAS domicilié(e) 28 AVENUE DE L'EUROPE - 07100 - ANNONAY - France.

La marque GREEN CARTRIDGE www.greencartridge.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CARTRIDGE www.greencartridge.fr est expirée depuis le 24 janvier 2024.


M. MASSACRIER NICOLAS - 28 AVENUE DE L'EUROPE - 07100 - ANNONAY - France


M. MASSACRIER NICOLAS - 28 AVENUE DE L'EUROPE - 07100 - ANNONAY - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684972 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Papier, carton et produits en ces matières à savoir boîtes ; papier pour photocopies, rouleaux pour télécopieurs.

Vente au détail, y compris services de vente au détail en ligne, et vente en gros de consommables pour imprimantes et photocopieuses à savoir papier et rouleaux pour télécopieurs.