Déposée le 6 novembre 1997 par MASSA Sylvain et MASSA Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MASSA AUTOPNEU »
Les déposants sont MASSA Sylvain domicilié(e) Château La Font du Broc,83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2344793) - 83460 - France et MASSA Christian domicilié(e) Villa Palmiroc, 16 bd des Pins,06400 CANNES (dossier no 2344793) - 06400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène LAMBOTIN Avocat domicilié(e) 35 rue de Paris,06000 NICE (dossier no 2344793) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASSA AUTOPNEU est expirée depuis le 6 novembre 2017.
MASSA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : LES PREYRES
MASSA Sylvain - Château La Font du Broc,83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2344793) - 83460 - France
MASSA Christian - Villa Palmiroc, 16 bd des Pins,06400 CANNES (dossier no 2344793) - 06400 - France
Maître Hélène LAMBOTIN Avocat - 35 rue de Paris,06000 NICE (dossier no 2344793) - 06000 - France
Inscription le 19 février 2001 - Concession de licence n°315609 - Publication au BOPI 2001-02-19
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344793 - Publication au BOPI 2007-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372099 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 11 juillet 2001 - Concession de licence n°326691 - Publication au BOPI 2001-07-11
Inscription le 19 février 2001 - Concession de licence n°315610 - Publication au BOPI 2001-02-19
Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326069 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326070 - Publication au BOPI 2001-07-02
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Inscription le 24 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517504 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Inscription le 22 mars 2012 - Concession de licence n°572165 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-22
Inscription le 22 mars 2012 - Concession de licence n°572166 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-22
Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°630043 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24
Inscription le 24 juillet 2014 - Résiliation de licence n°630045 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24
- Lubrifiants - Appareils de contrôle et de mesurage - pneumatiques - rechappage et vulcanisation
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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