Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVAGE MASSA LUSITANIEN DE SPORT
MASSA Sylvain, Charles, André

Numéro de dépôt :
3369002
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/07/2015
ELEVAGE MASSA LUSITANIEN DE SPORT de MASSA Sylvain

Présentation de la marque ELEVAGE MASSA LUSITANIEN DE SPORT

Déposée le 6 juillet 2005 par MASSA Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ELEVAGE MASSA LUSITANIEN DE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est MASSA Sylvain, Charles, André domicilié(e) Domaine de la Font du Broc demeurant LES ARCS SUR ARGENS (83460) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'avocats Jocelyne DELAYE Hélène LAMBOTIN domicilié(e) 35 rue de Paris,06000 NICE - 06000 - France.

La marque ELEVAGE MASSA LUSITANIEN DE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE MASSA LUSITANIEN DE SPORT est expirée depuis le 6 juillet 2015.

MASSA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : MASSA AUTOPNEU , LUSITANO SPORT , LES PREYRES


MASSA Sylvain, Charles, André - Domaine de la Font du Broc demeurant LES ARCS SUR ARGENS (83460) - France


S.C.P. d'avocats Jocelyne DELAYE Hélène LAMBOTIN - 35 rue de Paris,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Produits vétérinaires. Vêtements de sport, chaussures, vêtements, équipements pour l'équitation (vêtements). Aliments pour chevaux. Dressage d'animaux ; centre équestre ; organisation de manifestations et d'évènements dans le domaine équestre et hippique. Soin, entretien et hébergement de chevaux et animaux. Soin, entretien et hébergement de chevaux et animaux ; élevage de chevaux, chevaux et leur semence, races de chevaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.