LA FONTAINE D'ORANGE
Présentation de la marque LA FONTAINE D'ORANGE
Déposée le 8 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASS MARKET COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA FONTAINE D'ORANGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE D'ORANGE est expirée depuis le 8 février 2016.
MASS MARKET COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563234 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01