Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHERIE BILAL
M. MASRI El Mustapha

Numéro de dépôt :
4061628
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2024
BOUCHERIE BILAL de MASRI El Mustapha

Présentation de la marque BOUCHERIE BILAL

Déposée le 16 janvier 2014 par monsieur MASRI El Mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOUCHERIE BILAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur MASRI El Mustapha domicilié(e) 25 Impasse du Petit Gué - 23000 - GUERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASRI El Mustapha domicilié(e) 25 Impasse du Petit Gué - 23000 - GUERET - France.

La marque BOUCHERIE BILAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHERIE BILAL est expirée depuis le 16 janvier 2024.


M. MASRI El Mustapha - 25 Impasse du Petit Gué - 23000 - GUERET - France


M. MASRI El Mustapha - 25 Impasse du Petit Gué - 23000 - GUERET - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.