Déposée le 13 juin 1983 par MASQUELIER Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOOT GREEN SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MASQUELIER Henri domicilié(e) 3, avenue Roger Salengro, LYS-LES-LANNOY (Nord). - France.
La marque FOOT GREEN SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT GREEN SPORT est expirée depuis le 13 juin 1993.
MASQUELIER Henri - 3, avenue Roger Salengro, LYS-LES-LANNOY (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45
Inscription le 29 octobre 1991 - JUGEMENT DEFINITIF n°57288 - Publication au BOPI 1991-10-29
Inscription - Transmission de propriété n°10331 - Publication au BOPI
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, produits chimiques destinés à l'agriculture, résines artificielles et synthétiques, produits pour la fixation des sols, gélification, engrais naturels et artificiels pour les terres et produits pour le drainage, produits pour la construction de terrains de sports et courts de tennis.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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