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Marques déposées par monsieur MASQUELIER Frédéric
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Mon parti c'est Saint-Raphaël
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon parti c'est Saint-Raphaël
Monsieur MASQUELIER Frédéric

Numéro de dépôt :
4567941
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
Mon parti c\'est Saint-Raphaël de MASQUELIER Frédéric

Présentation de la marque Mon parti c'est Saint-Raphaël

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par monsieur MASQUELIER Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon parti c'est Saint-Raphaël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur MASQUELIER Frédéric domicilié(e) 98 bd Félix MARTIN - 83700 - ST RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MASQUELIER domicilié(e) 98 Boulevard Felix Martin - 83700 - Saint-Raphaël - France.

La marque Mon parti c'est Saint-Raphaël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon parti c'est Saint-Raphaël arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.


Monsieur MASQUELIER Frédéric - 98 bd Félix MARTIN - 83700 - ST RAPHAEL - France


Monsieur Frédéric MASQUELIER - 98 Boulevard Felix Martin - 83700 - Saint-Raphaël - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

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