Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTIV'ACTION
MASQUELIER FRANCIS

Numéro de dépôt :
3764296
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/09/2020
MOTIV\'ACTION de MASQUELIER FRANCIS

Présentation de la marque MOTIV'ACTION

Déposée le 6 septembre 2010 par MASQUELIER FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MOTIV'ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est MASQUELIER FRANCIS domicilié(e) 97 domaine du Boulois - 59223 - RONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASQUELIER FRANCIS domicilié(e) 97 domaine du Boulois - 59223 - RONCQ - France.

La marque MOTIV'ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTIV'ACTION est expirée depuis le 6 septembre 2020.


MASQUELIER FRANCIS - 97 domaine du Boulois - 59223 - RONCQ - France


MASQUELIER FRANCIS - 97 domaine du Boulois - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Education. Formation. Organisation et conduite de colloques – conferences.