Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PÉNICHE
Numéro de dépôt :
98745057
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PÉNICHE
Déposée le 31 juillet 1998 par MASQUELIER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PÉNICHE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASQUELIER Bertrand a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 1999 - Rejet total n°283309 - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1999-08-18