Déposée le 22 août 1989 par la société étrangère MASPORT LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère MASPORT LIMITED domicilié(e) Mount Wellington, Highway, AUCKLAND - Nouvelle-Zélande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque MASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MASPORT arrivera à expiration en date du 22 août 2029.
MASPORT LIMITED, Société de droit néo-zélandais - Mount Wellington, Highway, AUCKLAND - Nouvelle-Zélande
HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 8 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384526 - Publication au BOPI 2004-01-08
Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151207 - Publication au BOPI 1999-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412880 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719250 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26
Faucheuses et tondeuses, petits et grands instruments et machines pour l'agriculture, machines et appareils pour broyer les ordures, machines et machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), pompes, y compris les pompes à vide
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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