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Marques déposées par madame Masoumeh MOTAGHIAN
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S.V.T SVT SYMBIOSE DES VERTUS DES TERROIRS SAFRA D OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.V.T SVT SYMBIOSE DES VERTUS DES TERROIRS SAFRA D OR
Mme. Masoumeh MOTAGHIAN, Agissant pour le compte de la société "S .V. T" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4202011
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2025
S.V.T SVT SYMBIOSE DES VERTUS DES TERROIRS SAFRA D OR de Masoumeh MOTAGHIAN

Présentation de la marque S.V.T SVT SYMBIOSE DES VERTUS DES TERROIRS SAFRA D OR

Déposée par voie électronique le 5 août 2015 par madame Masoumeh MOTAGHIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.V.T SVT SYMBIOSE DES VERTUS DES TERROIRS SAFRA D OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est madame Masoumeh MOTAGHIAN domicilié(e) 26 Rue de NOIRVAL - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Masoumeh MOTAGHIAN domicilié(e) 26 Rue de NOIRVAL - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

La marque S.V.T SVT SYMBIOSE DES VERTUS DES TERROIRS SAFRA D OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.V.T SVT SYMBIOSE DES VERTUS DES TERROIRS SAFRA D OR arrivera à expiration en date du 5 août 2025.


Mme. Masoumeh MOTAGHIAN, Agissant pour le compte de la société "S .V. T" en cours de formation - 26 Rue de NOIRVAL - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


Mme. Masoumeh MOTAGHIAN - 26 Rue de NOIRVAL - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.