MASONITE INTERNATIONAL CORPORATION société de droit canadien
Numéro de dépôt :
94543669
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
Présentation de la marque LA PORTE DE SERIE INSTA-PORTE
Déposée le 8 novembre 1994 par la société étrangère MASONITE INTERNATIONAL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PORTE DE SERIE INSTA-PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la société étrangère MASONITE INTERNATIONAL CORPORATION domicilié(e) 1600 Britannia Road East MISSISSAUGA,CANADA (dossier no 2273003) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2273003) - 75340 - France.
La marque LA PORTE DE SERIE INSTA-PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASONITE INTERNATIONAL CORPORATION société de droit canadien - 1600 Britannia Road East MISSISSAUGA,CANADA (dossier no 2273003) - Canada
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2273003) - 75340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 14 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399596 - Publication au BOPI 2004-09-14
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2004 n°2273003 - Publication au BOPI 2004-09-28
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Garnitures de portes métalliques, cadres et châssis de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, portes métalliques.Cadres et châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques notamment en fibre de verre et en bois, moulures en bois massif.Garnitures de portes non métalliques, portes de mobilier
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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