Déposée le 29 novembre 1976 par MASONEILAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MASONEILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: MASONEILAN INTERNATIONAL, INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 63 Nahatan Street, NORWOOD, Etat de Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque MASONEILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MASONEILAN est expirée depuis le 29 novembre 1986.
MASONEILAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SF , VRT , SIGMA F
Société dite: MASONEILAN INTERNATIONAL, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 63 Nahatan Street, NORWOOD, Etat de Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005
Appareils d'enregistrement, de commande ou de contrôle, notamment pour machines, régulateurs, notamment pour machines, leurs pièces détachées et accessoires, en particulier pour la commande ou le contrôle de liquides, gaz, vapeur dans des traitements en continu dans l'industrie chimique, du pétrole, dans la production d'électricité conventionnelle et nucléaire, dans l'industrie du papier et autres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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