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Marques déposées par Masolution Paye
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Masolution Paye
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Masolution Paye
Masolution Paye

Numéro de dépôt :
4375402
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
Masolution Paye de Masolution Paye

Présentation de la marque Masolution Paye

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par Masolution Paye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Masolution Paye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Masolution Paye domicilié(e) 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 76700 - HARFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOX AVOCATS, Franck FAUCHEUX domicilié(e) 4 Rue Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque Masolution Paye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Masolution Paye arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.


Masolution Paye - 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 76700 - HARFLEUR - France


FOX AVOCATS, Franck FAUCHEUX - 4 Rue Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.