Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY TOUCH
M. masoero thierry

Numéro de dépôt :
4043381
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2023
BY TOUCH de masoero thierry

Présentation de la marque BY TOUCH

Déposée le 29 octobre 2013 par monsieur masoero thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BY TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur masoero thierry domicilié(e) 2 avenue serratrice - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. masoero thierry domicilié(e) 2 avenue serratrice - 06130 - GRASSE - France.

La marque BY TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY TOUCH est expirée depuis le 29 octobre 2023.


M. masoero thierry - 2 avenue serratrice - 06130 - GRASSE - France


M. masoero thierry - 2 avenue serratrice - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.