Déposée le 4 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASKOTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TACTILEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASKOTT domicilié(e) 21 avenue des BELGES - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 875 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque TACTILEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASKOTT, SARL - 21 avenue des BELGES - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 479875718
M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602271 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Ordinateurs, ordinateurs portables ; matériel informatique, à savoir claviers d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, écrans d'ordinateurs ; appareils de jeux scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, cartes à puce, disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; bases de données ; publications électroniques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; audiovisuel (appareils d'enseignement) ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le stockage de données, jeux informatiques et électroniques ; logiciels pour création, distribution, téléchargement, transmission, réception, lecture, édition, extraction, codage, décodage, affichage, stockage et organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia, publications électroniques et jeux électroniques ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, données, fichiers audio et vidéo et jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne. Tous les produits précités uniquement dans le domaine de l'enseignement.
Meubles ; meubles de bureaux (meubles) ; bureaux (meubles) ; tables, bureaux et meubles adaptés pour l'exploitation de matériels informatiques.
Education, divertissement ; enseignement ; formation, formation continue, formation pratique (démonstration), élaboration d'une documentation technique, mathématique, informatique, scientifique, historique, géographique, philosophique, littéraire, linguistique, sociale, économique, juridique et artistique ; mise à disposition de banques et bases de données et d'images relatives au divertissement et à l'éducation ; édition et publication de livres, de revues, de documentation ; organisation d'expositions à but éducatif ou culturel ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation de séminaires, colloques, congrès, salons ; organisation d'ateliers (formation) ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement sans rapport avec la conduite des affaires ; production de films et de Cédéroms à but scientifique et éducatif ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de Cédéroms et de Dévédéroms ; micro-édition ; édition de livres et de revues ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; recherches dans les disciplines littéraires, philosophiques et sociales.
Recherches dans le domaine scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateurs ; conception, développement et maintenance de logiciels et de progiciels ; étude de projets techniques ; recherches dans les disciplines scientifiques ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; location de matériel informatique, de logiciels, de progiciels ; conseils dans le domaine d'ordinateurs et de programmes informatiques ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; fourniture en ligne d'informations relatives à du matériel informatique ou des logiciels ou des progiciels ; mise à disposition de logiciels ou de progiciels en ligne non téléchargeables ; services d'informations et de conseils relatifs à tous les services précités. Tous les services précités uniquement dans le domaine de l'enseignement.
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