Déposée le 31 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASKOTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TACTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASKOTT domicilié(e) 21 avenue des belges - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 875 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque TACTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASKOTT, SARL - 21 avenue des belges - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 479875718
M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704361 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19
Ordinateurs, ordinateurs portables ; matériel informatique, à savoir, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, écrans d'ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de projection ; vidéo projecteurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, cartes à puces, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; bases de données électroniques (informatiques) ; publications électroniques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le stockage de données ; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, décodage, affichage, stockage et l'organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia, publications électroniques et jeux électroniques ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, données, fichiers audio et vidéo et jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; livres ; magazines ; périodiques ; bulletins d'informations ; journaux ; revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ;
Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; affichage, compilation et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, gestion des affaires commerciales ; présentation de tout produit sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Education, divertissement, enseignement, formation, formation continue, formation pratique (démonstration) ; édition et publication de livres, de revues, de documentations ; organisation d'expositions à but éducatif ou culturel ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation de séminaires, de colloques, congrès, salons ; organisation d'ateliers (formation) ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement sans rapport avec la conduite des affaires ; production de films et de Cédéroms à but scientifique et éducatif ; informations en matière d'éducation ; publication électroniques de livres et de revues ; conseils en matière d'éducation ou de formation ;
Evaluations et recherches dans le domaines scientifiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels et de progiciels ; recherche de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour et location de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; assistance (hotline) en matière d'installation de logiciels et de progiciels.
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