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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Masion Bertrand Ravache
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Terra Emilia
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Terra Emilia
Masion Bertrand Ravache, SAS

Numéro de dépôt :
4324834
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Terra Emilia de Masion Bertrand Ravache

Présentation de la marque Terra Emilia

Déposée le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Masion Bertrand Ravache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terra Emilia »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Masion Bertrand Ravache domicilié(e) Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVACHE Bertrand, Maison Bertrand Ravache domicilié(e) Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque Terra Emilia est expirée depuis le 23 décembre 2026.


Masion Bertrand Ravache, SAS - Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. RAVACHE Bertrand, Maison Bertrand Ravache - Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 2 novembre 2018 - Renonciation totale n°737245 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Vins à indication géographique protégée « Emilia ».