Déposée le 22 novembre 2004 par MASINI PATRICE et PASCAVO SYLVAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LIBRE COMME L'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Les déposants sont MASINI PATRICE domicilié(e) 29 RUE DES FRERES LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France et PASCAVO SYLVAIN domicilié(e) 21 AVENUE TEOPHILE GAUTHIER,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASINI PATRICE domicilié(e) 29 RUE DES FRERES LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque LIBRE COMME L'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASINI PATRICE - 29 RUE DES FRERES LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France
PASCAVO SYLVAIN - 21 AVENUE TEOPHILE GAUTHIER,75016 PARIS - 75016 - France
MASINI PATRICE - 29 RUE DES FRERES LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet partiel n°417442 - Publication au BOPI 2005-09-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Production de film informations culturelles, éducatives, de divertissement sur réseaux informatiques, service d'imagerie numérique divertissement, divertissement télévisé. Informations culturelles, éducatives, de divertissement. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Edition et publication de livres et revues. Organisation d'exposition à but culturel et/ou éducative et/ou de divertissement. Production et représentation de spectacles. Affiches, objets d'art grevés objets d'art lithographiés. Atlas – journaux – livres – stylos – photographies – marques pour livres – autocollants (articles de papeterie). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images. Films cinématographiques. Publications électroniques téléchargeables. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, chemise ; vêtements de cuir ou en imitation du cuir. Ceinture, gants, foulards, cravates, chausettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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