Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVI-GPS
MASIA Hervé

Numéro de dépôt :
3029421
Date de dépôt :
22/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque NAVI-GPS

Déposée le 22 mai 2000 par MASIA Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVI-GPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est MASIA Hervé, domicilié(e) 37 rue Anatole France, 94550 Chevilly Larue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASIA Hervé - France.

La marque NAVI-GPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVI-GPS est expirée depuis le 22 mai 2010.

MASIA Hervé a également déposé les autres marques suivantes : HC-MODELIS


MASIA Hervé - 37 rue Anatole France, 94550 Chevilly Larue - France


MASIA Hervé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

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