Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVES DU MARAIS
Monsieur MASGANA Aristide

Numéro de dépôt :
1067474
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Paris

Présentation de la marque PAVES DU MARAIS

Déposée le 27 février 1978 par monsieur MASGANA Aristide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Paris), la marque française « PAVES DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MASGANA Aristide domicilié(e) 21, rue Vielle du Temple - 75004 PARIS - France.

La marque PAVES DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PAVES DU MARAIS est expirée depuis le 27 février 1988.

MASGANA Aristide a également déposé les autres marques suivantes : LA FORESTIERE , LE PERE JOSEPH , PASTILLES GUERANDAISES


Monsieur MASGANA Aristide - 21, rue Vielle du Temple - 75004 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Bonbon-feuil leté praliné