Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVES DU MARAIS
Numéro de dépôt :
1067474
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Paris
Présentation de la marque PAVES DU MARAIS
Déposée le 27 février 1978 par monsieur MASGANA Aristide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Paris), la marque française « PAVES DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVES DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PAVES DU MARAIS est expirée depuis le 27 février 1988.
MASGANA Aristide a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015