Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOGER
Numéro de dépôt :
1196698
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
19/02/1992
Présentation de la marque SOGER
Déposée le 19 février 1982 par MASCRET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « SOGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGER est expirée depuis le 19 février 1992.
MASCRET Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29