Déposée le 6 décembre 1984 par MascoTech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERMA-DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MascoTech,, domicilié(e) 21001 Van Born Road Taylor MICHIGAN 48180 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2040814) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER domicilié(e) (dossier no 2040814) - France.
La marque PERMA-DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMA-DOOR est expirée depuis le 6 décembre 2004.
MascoTech - 21001 Van Born Road Taylor MICHIGAN 48180 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2040814) - États-Unis
CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - (dossier no 2040814) - France
Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination n°254874 - Publication au BOPI 1998-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1994 n°2040814 - Publication au BOPI 1994-12-01
Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241152 - Publication au BOPI 1997-08-08
Inscription le 1 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179178 - Publication au BOPI 1994-12-01
Inscription - Gage radié n°35360 - Publication au BOPI
Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50698 - Publication au BOPI 1991-01-15
Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI
Portes, notamment portes en acier pour immeubles d'habitation, huisseries et leurs différentes parties, à savoir seuils, montants, moulures, traverses hautes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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