Déposée le 22 novembre 1976 par MASCO CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: MASCO CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.), 21001 Van Born Road, TAYLOR, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 22 novembre 1986.
MASCO CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : EPIC , DELTA
Société dite: MASCO CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.), 21001 Van Born Road, TAYLOR, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004
Installations de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires, valves, robinets mélangeurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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