Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre-Louis Mascia
M. MASCIA Pierre-Louis

Numéro de dépôt :
4048253
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/11/2023
Pierre-Louis Mascia de MASCIA Pierre-Louis

Présentation de la marque Pierre-Louis Mascia

Déposée le 19 novembre 2013 par monsieur MASCIA Pierre-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Pierre-Louis Mascia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur MASCIA Pierre-Louis domicilié(e) 32 Allées Jules Guesde - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE Cedex - France.

La marque Pierre-Louis Mascia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre-Louis Mascia est expirée depuis le 19 novembre 2023.

MASCIA Pierre-Louis a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE-LOUIS MASCIA


M. MASCIA Pierre-Louis - 32 Allées Jules Guesde - 31000 - TOULOUSE - France


Cabinet Morelle & Bardou, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE Cedex - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770014 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de maquillage, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, masques de beauté, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, nécessaires de cosmétique, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dépilatoires, laits de toilette, laques et vernis pour les ongles, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits pour le soin des ongles, produits de rasage, shampooings, teintures cosmétiques, produits pour enlever les vernis à ongles, produits de toilette contre la transpiration, rouges à lèvres, produits de démaquillage ;

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de lunetterie ;

Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de poche, torches pour l'éclairage, fontaines, barbecues, lampadaires, abat-jour, lustres ;

Articles de bijouterie, épinglettes (bijouterie), montres, bijoux en métaux précieux, broches (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, horloges, breloques, bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), joaillerie, strass, parures (bijouterie), réveille-matin, bijoux en cloisonnés, articles de bijouterie en tissus ou en cuir ou en imitation du cuir, articles de bijouterie en perles de fantaisie, bijoux de fantaisie, coffrets à bijoux, objets d'art en métaux précieux, boîtiers de montre, bracelets (bijoux), chaînes (bijoux) ;

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, stylos, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, cartes de visite, guides (produits de l'imprimerie), articles de bureau, caractères d'imprimerie, clichés, boîtes en carton ou en papier, cartes postales, prospectus, instruments d'écriture, patrons pour la couture, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins ;

Sacs à main, sacs à dos, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, porte-monnaie non en métaux précieux, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity » ;

Meubles, glaces (miroirs), tabourets, tables (meubles), bancs (meubles), portemanteaux (meubles), chaises (sièges), chaises pliantes (sièges), boîtes en bois ou en matières plastiques, nichoirs, écrans de cheminées, objets d'art en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en plastiques, oreillers, coussins, chaises, repose-pieds, embrasses non en matières textiles, cadres, literie (à l'exception du linge), rideaux de bambou, crochets de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), patères de rideaux, stores en bois tissé (mobilier), paniers non métalliques, rails pour rideaux, paravents (mobilier), galets pour rideaux, mobiles (objets pour la décoration) à savoir suspensions ;

Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles isolantes, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux précieux, cruches, coquetiers non en métaux précieux, bouteilles, cloches à fromage, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, peignes à myrtilles, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), sacs isothermes, récipients à boire, gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), peignes, photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux ;

Tissus à usage textile, couvertures de lit, linge de table non en papier, linge de maison, tissus de laine, couvertures de voyage, dessus de lit (couvre-lits), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, housses pour coussins et oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit ou de table, sets de table non en papier ;

Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, peignoirs, bérets, sabots (chaussures), cagoules (vêtements), parkas, espadrilles, tongues (chaussures), imperméables, sous-vêtements, chaussettes, capes (vêtements), peignoirs, tabliers (vêtements) ;

Articles décoratifs pour la chevelure, barrettes (pinces à cheveux), bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, passementerie ;

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour les tiers, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Organisation de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), conseil en marketing en matière de création (conception) de fragrance ; services de vente au détail de produits cosmétiques, de lunetterie, de bijouterie et de joaillerie, de luminaires, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de produits de bijouterie et d'horlogerie, de papeterie, de presse, de librairie, de maroquinerie et de bagages, de meubles et de literie, de verrerie, porcelaine et faïence pour les arts de la table, d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de linge de table et de maison, de produits d'habillement, de mercerie et de passementerie ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits cosmétiques, de lunetterie, de bijouterie et de joaillerie, de luminaires, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de produits de bijouterie et d'horlogerie, de papeterie, de presse, de librairie, de maroquinerie et de bagages, de meubles et de literie, de verrerie, porcelaine et faïence pour les arts de la table, d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de linge de table et de maison, de produits d'habillement, de mercerie et de passementerie permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Internet ;

Services de dessinateurs de mode, information en matière de stylisme dans le domaine de la mode, information en matière de stylisme dans le domaine de la mode sur réseaux informatiques, service de décoration intérieure, élaboration (création) de fragrances, conseil technique en matière de création (conception) de fragrances.