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Marques déposées par Maschinenfabrik Alfred Schmermund GmbH & Co
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VACOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACOD
Maschinenfabrik Alfred Schmermund GmbH & Co.

Numéro de dépôt :
92435562
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque VACOD

Déposée le 23 septembre 1992 par Maschinenfabrik Alfred Schmermund GmbH & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 10 novembre 2024.

Le déposant est Maschinenfabrik Alfred Schmermund GmbH & Co., domicilié(e) Brüggerfelderstrasse 16 D-5820 GEVELSBERG ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.

La marque VACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACOD est expirée depuis le 23 septembre 2002.


Maschinenfabrik Alfred Schmermund GmbH & Co. - Brüggerfelderstrasse 16 D-5820 GEVELSBERG ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET THEBAULT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 26 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161445 - Publication au BOPI 1993-07-26

Republication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Machines de conditionnement et d'emballage