VACOD
Présentation de la marque VACOD
Déposée le 23 septembre 1992 par Maschinenfabrik Alfred Schmermund GmbH & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 27 novembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACOD est expirée depuis le 23 septembre 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication au BOPI 1992-40
Inscription le 26 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161445 - Publication au BOPI 1993-07-26
Republication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34