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Marques déposées par MASCHINEN SUBOTSCH GmbH
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MS-NIETTECHNIK-RIVETEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS-NIETTECHNIK-RIVETEC
MASCHINEN SUBOTSCH GmbH

Numéro de dépôt :
92428946
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque MS-NIETTECHNIK-RIVETEC

Déposée le 30 juillet 1992 par MASCHINEN SUBOTSCH GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS-NIETTECHNIK-RIVETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est MASCHINEN SUBOTSCH GmbH, domicilié(e) Weiherstrasse 4, D-6204 TAUNUSSTEIN 4 ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque MS-NIETTECHNIK-RIVETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS-NIETTECHNIK-RIVETEC est expirée depuis le 30 juillet 2002.


MASCHINEN SUBOTSCH GmbH - Weiherstrasse 4, D-6204 TAUNUSSTEIN 4 ALLEMAGNE - Allemagne


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234464 - Publication au BOPI 1997-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Rivets métalliques.Rivetiers.Rivets non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.