Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARIN domicilié(e) 1 Rue Claude Chappe, ZAC 2000, BP 134 - 97823 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 262 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122795.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASCARIN, Société par actions simplifiée - 1 Rue Claude Chappe, ZAC 2000, BP 134 - 97823 - LE PORT - France - SIREN 440262491
ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de poisson, de viande et de légumes ; plats surgelés à base de poisson, de viande et de légumes ; plats cuisinés ; desserts ; yaourts ; yaourts glacés ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; sauces (condiments) ; condiments ; épices ; glace ; chocolat ; produits à base de chocolat ; sucreries ; céréales pour petit déjeuner ; pizzas ; pâtes et produits à base de pâtes ; biscuits ; gâteaux ; crèmes glacées ; glaces à l'eau ; confiserie glacée ; produits pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons isotoniques ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes.
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