Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MASCARET
Numéro de dépôt :
1459374
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
23/03/1998
Présentation de la marque LE MASCARET
Déposée le 23 mars 1988 par MASCARET - ORGANISATION: Association loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LE MASCARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MASCARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MASCARET est expirée depuis le 23 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37