Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Papesse
M. mascarene de rayssac erwan
M. paris christophe

Numéro de dépôt :
4157159
Date de dépôt :
15/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2025
La Papesse de mascarene de rayssac erwan

Présentation de la marque La Papesse

Déposée le 15 février 2015 par monsieur mascarene de rayssac erwan et monsieur paris christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Papesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Les déposants sont monsieur mascarene de rayssac erwan domicilié(e) 24 rue des azalees - 34070 - MONTPELLIER - France et monsieur paris christophe domicilié(e) 147 avenue paul bringuier - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mascarene de rayssac erwan domicilié(e) 24 rue des azalees - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque La Papesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Papesse arrivera à expiration en date du 15 février 2025.


M. mascarene de rayssac erwan - 24 rue des azalees - 34070 - MONTPELLIER - France

M. paris christophe - 147 avenue paul bringuier - 34080 - MONTPELLIER - France


M. mascarene de rayssac erwan - 24 rue des azalees - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Bières ;

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Chateauneuf-du-Pape ”.