Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EURINDEX
MASCARENC de RAISSAC Bernard FERRAND Jacques
Numéro de dépôt :
3121206
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque EURINDEX
Déposée le 17 septembre 2001 par MASCARENC de RAISSAC Bernard et FERRAND Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURINDEX »
Les déposants sont MASCARENC de RAISSAC Bernard, domicilié(e) 150 allée des Mimosas, 83270 Saint Cyr sur Mer - France et FERRAND Jacques, domicilié(e) chemin de la Malissonne La Cadière d'Azur - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASCARENC de RAISSAC Bernard - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASCARENC de RAISSAC Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BIPOLY , CONOSCO , BIVARY
MASCARENC de RAISSAC Bernard - 150 allée des Mimosas, 83270 Saint Cyr sur Mer - France
FERRAND Jacques - chemin de la Malissonne La Cadière d'Azur - France
MASCARENC de RAISSAC Bernard - France
Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°353998 - Publication au BOPI 2002-09-16
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Papier, carton, produits en ces matières Produits en matière plastique Appareil de conversion d'unités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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