Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARA NT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSMOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARA NT domicilié(e) 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 480 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASCARA NT, M. Marc VERGNET domicilié(e) 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France.
La marque OSMOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASCARA NT, SAS - 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France - SIREN 800480683
MASCARA NT, M. Marc VERGNET - 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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