Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 MASC
/
MASC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASC
MASC (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96626229
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque MASC

Déposée le 23 avril 1996 par l'association loi 1901 MASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « MASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 MASC domicilié(e) 6 rue Paul Lacavé BP 263, 97105 Basse-Terre Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.S.C - France.

La marque MASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626229.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASC est expirée depuis le 23 avril 2006.

MASC a également déposé les autres marques suivantes : PARLER BAS


MASC (association loi 1901) - 6 rue Paul Lacavé BP 263, 97105 Basse-Terre Cedex - France


M.A.S.C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

- Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles