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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Masala & Co
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Le Pani-Naan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pani-Naan
Masala & Co, SAS

Numéro de dépôt :
4337355
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
Le Pani-Naan de Masala & Co

Présentation de la marque Le Pani-Naan

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Masala & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pani-Naan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Masala & Co domicilié(e) 111 Rue Solférino - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 028 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hyder SHAIKH domicilié(e) 7 RUE De sully - 59139 - WATTIGNIES - France.

La marque Le Pani-Naan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pani-Naan arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


Masala & Co, SAS - 111 Rue Solférino - 59000 - Lille - France - SIREN 825028988


M. Hyder SHAIKH - 7 RUE De sully - 59139 - WATTIGNIES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.