SOUVERAIN
Présentation de la marque SOUVERAIN
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 26 décembre 2021.
MASAI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212645 - Publication au BOPI 2001-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 28 juin 2006 - Concession de licence n°436990 - Publication au BOPI 2006-06-28
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482060 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690944 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 14 avril 2017 - Changement d'adresse n°698414 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14