Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN
MASAI S.A., Société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
1714933
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021

Présentation de la marque SOUVERAIN

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASAI domicilié(e) 1, rue Joseph Hackin - 1746 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 26 décembre 2021.

MASAI a également déposé les autres marques suivantes : ROSE NOIRE , CUVE 38 , BRUT SOLERA , BELLE OMBRE , HENRIOT , CUVEE DES ENCHANTELEURS , SALLE D'ESCALADE 100% FUN , HAPIK salle d'escalade 100% fun , H HENRIOT SOUVERAIN , HAPIK


MASAI S.A., Société luxembourgeoise - 1, rue Joseph Hackin - 1746 - LUXEMBOURG - Luxembourg


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212645 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 28 juin 2006 - Concession de licence n°436990 - Publication au BOPI 2006-06-28

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482060 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690944 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 14 avril 2017 - Changement d'adresse n°698414 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)