ROSE NOIRE
Présentation de la marque ROSE NOIRE
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSE NOIRE est expirée depuis le 26 décembre 2021.
MASAI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212644 - Publication au BOPI 2001-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 28 juin 2006 - Concession de licence n°436990 - Publication au BOPI 2006-06-28
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482059 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690944 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 14 avril 2017 - Changement d'adresse n°698414 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14