ROSE NOIRE
Présentation de la marque ROSE NOIRE
Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE NOIRE est expirée depuis le 13 septembre 2011.
MASAI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195426 - Publication au BOPI 2001-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 28 juin 2006 - Concession de licence n°436990 - Publication au BOPI 2006-06-28