H HENRIOT SOUVERAIN
Présentation de la marque H HENRIOT SOUVERAIN
Déposée le 31 mai 1988 par la société étrangère MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H HENRIOT SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H HENRIOT SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H HENRIOT SOUVERAIN arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.
MASAI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 6 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153309 - Publication au BOPI 1993-01-06
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362111 - Publication au BOPI 2008-01-28
Inscription le 28 juin 2006 - Concession de licence n°436990 - Publication au BOPI 2006-06-28
Renouvellement sans limitation n°2116900 - Publication au BOPI 1998-28
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690944 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 14 avril 2017 - Changement d'adresse n°698414 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682344 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-25