CUVEE DES ENCHANTELEURS
Présentation de la marque CUVEE DES ENCHANTELEURS
Déposée le 4 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES ENCHANTELEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES ENCHANTELEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES ENCHANTELEURS est expirée depuis le 4 mai 2024.
MASAI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juin 2006 - Concession de licence n°436990 - Publication au BOPI 2006-06-28
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262909 - Publication au BOPI 2004-04-09
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-35
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558252 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690944 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 14 avril 2017 - Changement d'adresse n°698414 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14