Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVE 38
MASAI S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4072476
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2024
CUVE 38 de MASAI

Présentation de la marque CUVE 38

Déposée par voie électronique le 28 février 2014 par la Société Anonyme (SA) MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVE 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASAI domicilié(e) 1 rue Joseph Hackin - 1746 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CUVE 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVE 38 est expirée depuis le 28 février 2024.

MASAI a également déposé les autres marques suivantes : ROSE NOIRE , BRUT SOLERA , BELLE OMBRE , HENRIOT , CUVEE DES ENCHANTELEURS , SALLE D'ESCALADE 100% FUN , HAPIK salle d'escalade 100% fun , H HENRIOT SOUVERAIN , HAPIK , HENRIOT


MASAI S.A., Société anonyme - 1 rue Joseph Hackin - 1746 - LUXEMBOURG - Luxembourg


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 14 avril 2017 - Changement d'adresse n°698414 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Vins de provenance française, à savoir vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.