CUVE 38
Présentation de la marque CUVE 38
Déposée par voie électronique le 28 février 2014 par la Société Anonyme (SA) MASAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVE 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVE 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVE 38 est expirée depuis le 28 février 2024.
MASAI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 14 avril 2017 - Changement d'adresse n°698414 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14