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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MASA-THERM
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RYM SOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RYM SOL
MASA-THERM S.A.

Numéro de dépôt :
92411386
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2012

Présentation de la marque RYM SOL

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MASA-THERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RYM SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASA-THERM domicilié(e) Société Anonyme de droit suisse, L'Oselière,2043 BOUDEVILLIERS,SUISSE (dossier no 2211686) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 40, RUE VIGNON,75009 PARIS (dossier no 2211686) - 75009 - France.

La marque RYM SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RYM SOL est expirée depuis le 20 mars 2012.


MASA-THERM S.A. - Société Anonyme de droit suisse, L'Oselière,2043 BOUDEVILLIERS,SUISSE (dossier no 2211686) - Suisse


CABINET NETTER - 40, RUE VIGNON,75009 PARIS (dossier no 2211686) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246600 - Publication au BOPI 1997-12-03

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211686 - Publication au BOPI 2001-12-14

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Isolants thermiques et solaires pour façades, murs, fenêtres, portes.Matériaux de construction non métalliques pour le filtrage et l'absorption de la chaleur et de la lumière solaires; volets non métalliques et stores d'extérieur (ni métalliques, ni en matières textiles) pour façades, murs, fenêtres, portes.Stores d'intérieur, notamment pour l'isolation thermique et l'absorption solaire

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.