Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS D'AUVERGNE
" MAS S.A. "

Numéro de dépôt :
94543615
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque MAS D'AUVERGNE

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAS domicilié(e) 15290 LE ROUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 681 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, " MAS S.A. " (société anonyme) - France.

La marque MAS D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS D'AUVERGNE est expirée depuis le 4 novembre 2004.

MAS a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY , MISTRESS LUCKY , LUCKY LIPS , LUCKY FOR MEN , AVALON CONSULTING SYSTEMS ARE MORE THAN THE SUM OF THEIR COMPONENTS , LUCKY , MISS LUCKY , HANDI -UNION , DIAMANT NOIR , LUSTRAL


" MAS S.A. " - 15290 LE ROUGET - France - SIREN 389681628


" MAS S.A. " (société anonyme) - France


Inscription le 3 novembre 1998 - Rejet partiel n°266085 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Salaisons, notamment saucissons et jambons.