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Marques déposées par la société MAS
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ALLIANCE MUTUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE MUTUELLE
MAS

Numéro de dépôt :
3090583
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque ALLIANCE MUTUELLE

Déposée le 22 mars 2001 par la société MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société MAS domicilié(e) 25 BD DE LOUVAIN, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 678 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME D'ESTIENNE D'ORVES - France.

La marque ALLIANCE MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE MUTUELLE est expirée depuis le 22 mars 2011.

MAS a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY , MISTRESS LUCKY , LUCKY LIPS , MAS D'AUVERGNE , LUCKY FOR MEN , AVALON CONSULTING SYSTEMS ARE MORE THAN THE SUM OF THEIR COMPONENTS , LUCKY , MISS LUCKY , HANDI -UNION , DIAMANT NOIR


MAS - 25 BD DE LOUVAIN, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 329678205


MME D'ESTIENNE D'ORVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 3 juin 2002 - Rejet partiel n°346865 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 3 juin 2002 - Rejet partiel n°346864 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

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